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L'association Sèvres Demain se transforme

L’association Sevres demain s’est transformée en Sèvres débats, cliquez ici pour y accéder

Roger Fajnzylberg, ancien Président et fondateur de Sèvres Demain, est joignable sur son blog

Deux responsables de Sèvres Demain s'engagent pour Sègolène Royal

Françoise Russo-Marie est vice présidente de notre association et Jean-Pierre Marie en est le secrétaire.
Ils ont pris position en faveur de Ségolène Royal. Vous en trouverez ci dessous le détail.
Tous les adhérents de notre association qui souhaiteront exprimer publiquement leur prise de position ou leurs doutes peuvent le faire sur ce blog.
Nous votons Ségolène!
Pour moi, pas d'hésitation! D'abord, avoir une femme Présidente, avec quatre enfants, vivant en concubinage! Quelle évolution des esprits dans un pays machiste comme la France....
Cette femme a son caractère, du caractère, elle sera dure, elle pourra faire évoluer la société, plus que tous les autres candidats. Survivre au milieu de toute la presse qui cherche la moindre maladresse... il en faut "des tripes".
Son programme direz-vous?... Et celui des autres...?? On vote pour une personnalité, c'est le vote des législatives qui décidera pour la suite....
Pas d'hésitation...Elle a besoin de toutes nos voix
Jean-Pierre Marie

Dans ce brouhaha, cette "peopolisation" des présidentielles, obligeant à une surenchère démagogique effroyable, je suis convaincue que Ségo est la plus courageuse et la plus capable de mener des réformes fondamentales dont nous avons besoin.
Fondamentalement, je ne veux plus d'un pouvoir présidentiel quasi "régalien".... nous devons assumer nos différences par un régime parlementaire responsable et ne plus avoir ces "grandes farces" que sont les élections présidentielles mais il y a du chemin et seule Ségo propose cette voie là.
Votons pour elle
Françoise Russo-Marie

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°7 Binelles

Mardi 5 décembre 2006, s'est tenue la réunion du quartier n°7 des Binelles, dans la Salle Jupiter – Espace 2001 – 64 B rue des Binelles
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal délégué au Sport et à la Vie des Quartiers, Louise Bompaire, maire Adjoint chargé des Affaires scolaires
Christine Destouches et François Chavatte, Maires Adjoints, élus de secteur pour le Côteau Rive Gauche,
Michel Schneider, Président de la Société d’Archéologie et d’Histoire de Sèvres, Catherine Bouquet, Animateur Responsable du quartier.
Monsieur le Maire remercie les habitants de ce quartier venus nombreux à cette dixième assemblée.
Il annonce que Grégoire de La Roncière ayant donné, pour des raisons professionnelles, sa démission de sa délégation de la Vie des Quartiers, il a demandé à Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au Sport, présent ce soir, de reprendre cette délégation qu’il avait eu en charge lors de son premier mandat et dont il est, avec luimême, le co-fondateur.
Il présente ensuite les autres intervenants présents : Louise Bompaire, Maire Adjoint chargé de l’Education, des activités périscolaires et des centres de loisirs dont elle nous parlera ce soir, François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la Voirie, élu de ce secteur avec Christine Destouches, Maire Adjoint, chargé de la Vie Associative, Michel Schneider, Président de la Société d’Archéologie et d’Histoire de Sèvres, qui évoquera l’histoire du quartier, Catherine Bouquet, Animatrice Responsable de ce quartier avec Sandra Basset, absente ce soir pour des raisons familiales, ainsi que les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers. Il signale la présence du sous brigadier Daniel Théry et de Messieurs, Sébastien Dubois et Yannick Payet, Gardiens de la Paix.
Il invite l’assistance à poser les questions sur la sécurité afin de libérer les policiers au plus tôt.

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°11 Médiathèque-11 Novembre.

Jeudi 16 novembre 2006, s'est tenue à la Bibliothèque-Médiathèque, la réunion du quartier n°11 Médiathèque-11 Novembre.
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au Sport et à la Vie des Quartiers, François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la Voirie,
Christian Arzano, Animateurs Responsables du quartier,
Monsieur le Maire remercie les habitants de ce quartier venus nombreux à cette dixième assemblée.
Il annonce que Grégoire de La Roncière ayant donné, pour des raisons professionnelles, sa démission de sa délégation de la Vie des Quartiers, il a demandé à Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au Sport, présent ce soir, de reprendre cette délégation qu’il avait eu en charge lors de son premier mandat et dont il est, avec lui même, le co-fondateur.
Il excuse l’absence de Louise Bompaire, Maire Adjoint chargé de l’Education, des activités périscolaires et des centres de loisirs, qui devait nous parler ce soir du temps périscolaire et qui est souffrante, ainsi que celle d’Emerentienne Dubourg très chargée au plan professionnel et qui a préféré donner sa démission de son rôle d’animatrice. Il présente les intervenants présents : François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la Voirie, Christian Arzano, Animateur Responsable de ce quartier, les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers. Il signale la présence du Père Philippe Blin, le nouveau curé de Saint Romain, de Messieurs Coutouis et Laplace, Gardiens de la Paix, de Monsieur et Madame Sylvain Monté, pâtissiers, et de Monsieur Serge Patry, volailler du marché Saint Romain.
Il invite l’assistance à poser les questions sur la sécurité afin de libérer les policiers au plus tôt.

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°5 La Chataîgneraie.

La réunion du quartier La Chataîgneraie s'est tenue Mercredi 22 novembre 2006, à la Maison Perce Neige
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres,
Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au sport et à la vie des quartiers,
Christine Destouches, Maire Adjoint chargé de la Vie associative, élue du secteur Rive Gauche,
Louise Bompaire, Maire Adjoint chargé des affaires scolaires,
Philippe Goffinet et Michel Schneider, Animateurs Responsables du quartier.
Monsieur le Maire salue les habitants de ce quartier venus nombreux à cette dixième assemblée à la Maison Perce Neige où nous sommes toujours bien accueillis.
Il annonce que Grégoire de La Roncière ayant donné, pour des raisons professionnelles, sa démission de sa délégation de la Vie des Quartiers, il a demandé à Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au Sport, présent ce soir, de reprendre cette délégation qu’il avait eu en charge lors de son premier mandat et dont il est, avec lui-même, le co-fondateur.
Il présente ensuite les autres intervenants présents : Louise Bompaire, Maire Adjoint chargé de l’Education, des activités périscolaires et des centres de loisirs dont elle nous parlera ce soir, Christine Destouches Maire Adjoint élue de ce secteur Rive Gauche avec François Chavatte qui n’a pu être présent ce soir, Michel Schneider, Président de la Société d’Archéologie et d’Histoire de Sèvres, qui évoquera l’histoire du quartier et qui est également Animateur Responsable de ce quartier avec Philippe Goffinet, ainsi que les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers. Il signale la présence de Monsieur Laplace, Gardien de la Paix et de Monsieur Ferrari, Adjoint de Sécurité.
Il invite l’assistance à poser les questions sur la sécurité afin de libérer les policiers au plus tôt.

L'ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2006.

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal:
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2006.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
2. Approbation du budget primitif 2007 (budget principal).
Rapporteur : Monsieur Detolle
3. Affectation des crédits de subvention de fonctionnement inscrits au budget primitif de l'exercice 2007 au profit du CCAS et de la Caisse des écoles, ainsi que des associations et organismes de droit privé.
Rapporteur : Monsieur Detolle
4. Budget communal de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 2 du budget principal.
Rapporteur : Monsieur Detolle
5. Communauté d'Agglomération Val de Seine - Modification des statuts - Voirie et accessoires de voirie communautaire - Extension à la compétence de mise en lumière des bâtiments remarquables.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
6. Communauté d'Agglomération Val de Seine - Approbation d'une convention de refacturation de charges et de reversement de recettes entre la Communauté et la Commune.
Rapporteur : Monsieur Detolle
7. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame Sarinelli
8. Service public d'exploitation des marchés. Approbation du contrat de concession avec la société Lombard & Guérin.
Rapporteur : Monsieur Fein
9. Conventionnement avec les associations qui reçoivent une subvention annuelle supérieure à
23 000 euros. Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d'objectifs tripartite correspondante avec l'association Dynamic Sèvres et la Communauté d'Agglomération Val de Seine.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
10. Opérations de construction / acquisition-amélioration de logements sociaux conduites par la
SEMI-SEVRES. Approbation d'avenants aux conventions de dévolution signées avec la société.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
11. Attribution de l'indemnité de conseil.
Rapporteur : Monsieur Detolle
12. Révision des droits de voirie et des redevances d'occupation temporaire du domaine public communal.
Rapporteur : Monsieur Chavatte
13. Révision du tarif de location des salles municipales.
Rapporteur : Madame Destouches
14. Détermination des tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2006/2007.
Rapporteur : Madame Bompaire
15. Cimetière communal - Révision des tarifs.
Rapporteur : Monsieur Chavatte
16. Communication de la liste électorale - Détermination du tarif.
Rapporteur : Madame Sarinelli
17. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 2005 et 2006 pour le budget principal.
Rapporteur : Monsieur Detolle
18. Mise à la réforme de matériels informatiques.
Rapporteur : Monsieur Detolle
19. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la co-propriété du 21 Route de Gallardon, relative à l'entretien des espaces permettant l'accès à la salle polyvalente des Hauts de Sèvres et à l'Agence Postale et Municipale, ainsi qu'à la gestion des fluides des locaux concernés au sein de la
co-propriété.
Rapporteur : Madame Lucas
20. Autorisation donnée au Maire de signer avec la société Véolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, un protocole pour l'entretien et le renouvellement des appareils d'incendie publics.
Rapporteur : Monsieur Chavatte
21. Reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset.
- Autorisation au Maire de signer le marché de conduite d'opération.
- Concours d'architecte. Désignation des membres du jury du concours. Détermination du montant de la prime allouée aux candidats admis à concourir.
Rapporteur : Monsieur Leroy
22. Rénovation des installations sportives du stade des Fontaines - Autorisation donnée au Maire de signer le marché de travaux.
Rapporteur : Monsieur Fortin
23. Approbation d'une nouvelle convention de délégation de gestion du contingent préfectoral des logements sociaux à signer avec le Préfet des Hauts-de-Seine, pour une durée de trois ans à compter du 6 mai 2006.
Rapporteur : Madame Mazard
24. Approbation de conventions à signer avec le Département des Hauts-de-Seine pour le versement des subventions de fonctionnement des structures d'accueil de la petite enfance.
Rapporteur : Madame Mazard
25. Communication du rapport social 2005 établi par le Centre communal d'action sociale.
Rapporteur : Monsieur Simonnet
26. SEMI-SEVRES - Rapport annuel au Conseil sur la situation de la société.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
27. Rapports annuels au Conseil municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la Commune est membre (exercice 2005).
Rapporteurs : Monsieur Guillet (Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France).
Monsieur de la Roncière (Syndicat intercommunal d’exploitation du réseau de vidéocommunication de Saint-Cloud, Sèvres et Suresnes)
28. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur Barrier

Ordre du jour complémentaire
Maison des entreprises et de l’emploi du Val de Seine – Travaux d’aménagement du Centre Jean Carmet – Demande de subvention à l’Etat – Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec l’Etat.
Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente et de l’agence postale et municipale des Hauts de Sèvres – Approbation d’avenants aux marchés de travaux (lot n° 1 « gros œuvre » - lot n° 3 « électricité » - lot n° 6 « menuiserie-bois.
Rapporteur : Monsieur Leroy
Marché de prestations de chauffage pour les bâtiments communaux – Approbation d’un avenant n° 2 au marché signé avec IDEX Energie SAS.
Rapporteur : Monsieur Leroy
Approbation d’une convention de réservation de logements avec l’Office Public Départemental d’HLM des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Madame Mazard
Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement au Club Olympique de Sèvres, au titre de l’année 2006.
Rapporteur : M. Detolle

La gauche commence à préparer, ensemble les prochaines échéances municipales.

Nous vous annoncions en juin 2006, la signature d’un accord avec les partenaires de Gauche à Sèvres pour une réflexion politique commune en vue des prochaines échéances électorales. Nous tenons parole et nous avons commencé à travailler ensemble, avec notamment des ateliers sur les thèmes suivants
-Réconcilier le centre ville et les quartiers
-Scolariser ses enfants à Sèvres
-Lutter contre les inégalités
Les quelques pistes de travail qui suivent sont le résultat des premières réflexions de Sévriens réunis le 14 octobre. Les organisateurs, PS, PRG, Sèvres Demain, avec la participation du PCF souhaitent les partager avec vous.
Si vous souhaiter réagir, faire part de votre expérience ou de votre opinon, merci de nousécrire. Votre message sera mis en commun pour l'ensemble des composantes de notre rassemblement.

Compte-Rendu analytique de la séance du conseil municipal du 11 mai 2006

Le Maire introduit la séance en rappelant avoir envoyé un courrier à chaque Conseiller, l’informant qu’il avait prévu de faire une communication sur la vente par la société GECINA d’environ 250 logements locatifs de la résidence située au 15-17 allée des Acacias et que compte-tenu de l’importance des problèmes posés et de la demande de Monsieur MICHAUD, il lui semblait souhaitable que cette communication soit suivie d’un débat.

L'ordre du jour du Conseil municipal du 12 Octobre 2006

Seront à l'ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre:
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2006.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Débat sur les orientations budgétaires 2007.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 1 du budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Garantie communale d'emprunt - Réaménagement d'un prêt par la Caisse des Dépôts et Consignations au profit de l'OPAC Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines. (OPIEVOY).
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Retrait de la garantie communale accordée à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'un emprunt destiné au financement de l'opération de construction d'un immeuble de
8 logements PLS (Prêt Locatif Social) au 20 rue des Binelles.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Retrait de la garantie communale accordée à la SAHLM La Résidence Urbaine de France pour le remboursement d'un emprunt destiné au financement d'une opération de réhabilitation de logements.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 1987 à 2006 pour le budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Autorisation au Maire de signer le marché d'assurance prévoyance statutaire du personnel communal passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
10. Approbation d'une convention de partenariat avec le club de philosophie du Lycée de Sèvres.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
11. Autorisation au Maire de signer le marché de nettoyage des bâtiments communaux relatif au lot n°4 intitulé "écoles", passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Rapporteur : Monsieur LEROY
12. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la fourniture de papier de reprographie et d'enveloppes, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Val de Seine et la commune de Boulogne- Billancourt.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
13. Marché de télécommunications - Autorisation au Maire de signer un avenant de transfert à la suite d'une fusion absorption de la société CEGETEL par la société NEUF CEGETEL.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Maison des entreprises et de l'emploi - Travaux d'aménagement du Centre Jean Carmet - Demande de subvention à l'Etat et au Département des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
15. Approbation de deux conventions à signer avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement d'une subvention et d'un prêt sans intérêt, pour le financement des travaux d'aménagement et d'équipement en matériel et en mobilier du centre Gévelot.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
16. Conventions de "Prestation de Service Unique" avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour les structures de la petite enfance. Approbation de deux avenants.
Rapporteur : Madame MAZARD
17. Prise en charge par la Commune des frais de déplacement et de restauration des membres du jury, des lauréats du concours d'écriture et des invités, venant de province pour participer à la manifestation culturelle annuelle "Têtes de l'Art".
Rapporteur : Mademoiselle MARTIN
18. Médiateur Municipal - Rapport de son activité au Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
19. Rapports annuels au Conseil Municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la commune est membre (exercice 2005).
20. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

Déclaration commune des composantes de la gauche sévrienne en vue des prochaines élections municipales.

A la suite de la dernière élection cantonale de janvier 2006, les partis et associations politiques de gauche à Sèvres se sont rencontrés afin d’affirmer leur volonté d’une large union d’action politique et d’engagement commun.
Les Section de Sèvres du Parti Communiste et du Parti Socialiste, le Cercle de Sèvres du Parti Radical de Gauche, et l'Association Sèvres Demain ont approuvé une Déclaration commune de politique générale qui constitue une base de travail solide en vue de la préparation unitaire des prochaines échéances locales.
En voici le texte:

Compte-rendu de l’Assemblée des quartiers n°15 et n° 16, Brancas-Fontenelles et Brancas-Beauregard.

Mardi 13 juin 2006 s'est tenue cette réunion, Salle de La Louve
Monsieur le Maire remercie les habitants d’être venus nombreux à cette réunion qui est
une « première », dans la mesure où, à la demande de certains habitants, c’est la
première assemblée commune à ces deux quartiers du coteau Brancas.
Monsieur le Maire présente ensuite les intervenants : Grégoire de La Roncière, Maire
Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de
l’Environnement qui nous parlera du PLU (Plan Local d’Urbanisme), les Animateurs
Responsables des quartiers « Brancas-Fontenelles » et « Brancas-Beauregard » :
Francine Gormezano, Claude Scolan, Françoise Videau, Philippe Bruas, ainsi que les
représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers. Il excuse
l’absence de François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la Voirie, de Jean-Pierre
Fortin, Conseiller Municipal Délégué aux Sports, qui devait évoquer le Sport à Sèvres et
de Bruno Guy-Wasier, Animateur Responsable du quartier « Brancas-Fontenelles, tous
trois absents de Sèvres ce soir.
Il salue les deux représentants de la Police nationale : Messieurs Lionel Iché et Sacha
Ferrari, Gardiens de la Paix et propose de commencer par les questions concernant la
sécurité.

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°8 Manufacture-Brimborion

Cette réunion s'est tenue Mardi 30 mai 2006, salle Alphonse Loubat, 9 Grande Rue
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’environnement, François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la voirie, Jean-Pierre Fortin,Conseiller Municipal Délégué au sport
Monsieur le Maire est heureux d’être là ce soir à ce rendez-vous annuel avec les habitants de ce quartier; il excuse l’absence de Grégoire de la Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, qui fait, ce soir, la tournée des « Immeubles en Fête » de Sèvres.
Il annonce la venue de Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’Environnement qui nous parlera du PLU, de François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la voirie, de Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué qui évoquera le sport à Sèvres ; il présente Anne-Marie Dekker, Clarisse de Vaublanc, René Siot, Animateurs Responsables de ce quartier avec Marie-José Tursan qui n’a pu venir ce soir, et les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers.

Compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 23 mars 2006

Compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 23 mars 2006

Après avoir constaté que le quorum était atteint, le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal.
Installation de Madame Pilar DUCRET en qualité de Conseiller Municipal, en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE, Conseiller Municipal démissionnaire.
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la démission de Mademoiselle Isabelle LASNE qui, pour des raisons professionnelles et un changement prochain de domicile, a souhaité ne plus siéger au Conseil Municipal.
Après avoir remercié Mademoiselle Isabelle LASNE pour son travail et l’honnêteté de sa démarche, le Maire précise qu’il a contacté Madame Pilar DUCRET, suivant de liste, pour siéger en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE.
En application de l’article L270 du code électoral, Madame Pilar DUCRET est installée dans ses fonctions de Conseiller Municipal, en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE, démissionnaire.
2°/Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du
3 février 2006.
N’appelant aucune observation particulière, le compte rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2006 est approuvé à l’unanimité.

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°5 Châtaigneraie

Jeudi 27 avril 2006, s'est tenue la réunion du quartier de la Chataîgneraie, à la Maison Perce Neige
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, François Chavatte, Maire adjoint chargé de la voirie, élu du secteur « Rive gauche » Christine Destouches, Maire Adjoint chargé de la Vie associative, élue du secteur Rive Gauche, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’environnement, Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué au sport, Philippe Goffinet, Animateur Responsable du quartier.
Jean-Pierre Fortin démarre l’assemblée de ce quartier en excusant le retard de Monsieur le Maire retenu par une réunion importante ainsi que l’absence de Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, et celle de deux des trois Animateurs de ce quartier : Allen Butterworth et Michel Schneider. Il présente les intervenants : François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la voirie, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’environnement qui nous parlera du PLU, Christine Destouches, Maire Adjoint chargé de la Vie associative, Philippe Goffinet, Animateur Responsable de ce quartier, ainsi que les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers.

L'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 11 mai 2006.

Conseil municipal du 11 Mai 2006

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2006.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Programme local de l'habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Val de Seine. Avis de la Commune sur le projet.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Budget communal - Approbation du compte administratif du budget principal et du budget annexe du service de l'assainissement de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Approbation du compte de gestion du budget principal et du service annexe de l'assainissement de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe du service de l'assainissement de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Communauté d'agglomération Val de Seine - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Détermination des attributions de compensation.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8. Octroi de la garantie communale à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'un emprunt de
3 100 000 € contracté auprès de la Société Générale, destiné au refinancement d'un prêt en cours réalisé auprès de cet établissement.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
9. Octroi de la garantie communale à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'un emprunt de
2 310 000 € contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France, destiné au refinancement d'un prêt en cours réalisé auprès du Crédit Lyonnais.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
10. Octroi de la garantie communale à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'emprunts d'un montant total de 14 644 213,60 euros, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, destinés au réaménagement de prêts en cours réalisés auprès de cet établissement.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
11. Acquisition, mise en service et maintenance du progiciel de gestion dématérialisée du courrier POST OFFICE - Procédure négociée - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant avec la Société Convergence Applications.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
12. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 1999 à 2005 pour le budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
13. Prise en charge par la Commune des frais de participation de Madame Marie LUCAS, Adjoint au Maire, à un voyage d'études à Séville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Capital social de la SEMI- SEVRES - Acquisition d'actions par la Ville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
15. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
16. Régime indemnitaire - Rémunération des étudiants stagiaires.
Rapporteur : Madame SARINELLI
17. Approbation d'un avenant n° 4 à la convention signée le 29 novembre 1995 fixant les modalités de participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Jeanne d'Arc.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
18. Révision du règlement intérieur des structures de la petite enfance.
Rapporteur : Madame MAZARD
19. Acquisition auprès de la SEMI SEVRES du local sis 9 Grande Rue - Salle Alphonse Loubat.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
20. Acquisition auprès de la SEMI SEVRES d'un emplacement de stationnement extérieur pour le service des Archives municipales au 20 rue des Binelles.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
21. Cession gratuite à la SEMI SEVRES des parcelles d'espaces verts de la Résidence Glatigny - 136/142 Grande Rue appartenant à la Ville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
22. Travaux de réhabilitation de la Crypte des Anciens Combattants du cimetière communal - Demande de subvention au Département des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
23. Création du Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique intercommunal de Sèvres, Chaville et Ville-d'Avray "Entour'âge" - Ratification des statuts de l'association.
Rapporteur : Monsieur SIMONNET
24. Convention de participation de la Ville de Sèvres au financement du Fonds départemental de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2006.
Rapporteur : Madame MAZARD
25. Demande de la société KOSMOS, sise à Sèvres, 1 avenue de la Cristallerie, en vue de bénéficier d'une dérogation préfectorale au principe du repos hebdomadaire le dimanche. Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur DE SAINT JORES
26. Communication au Conseil Municipal des avis d'appel public à la concurrence publiés par la Commune pour les marchés d'un montant supérieur à 210 000 euros HT
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
27. Compte rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

Compte-rendu de l’assemblée du quartier N°9 SEL-Division Leclerc

L'assemblée s'est tenue Mardi 4 avril 2006, à l’esc@le
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Grégoire de la Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, François Chavatte, Maire Adjoint, chargé de la voirie, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’environnement, Jean-Pierre Fortin, Municipal Délégué au sport, Nicole Jreijiri et Janine Machet, Animateurs Responsables du quartier.
Monsieur le Maire remercie les habitants d’être venus à cette réunion qui est la neuvième de ce quartier. Il passe la parole à Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, pour présenter les intervenants.
Grégoire de La Roncière, signale la présence de François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la Voirie de Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué aux Sports qui évoquera le Sport à Sèvres, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’environnement, nous rejoindra plus tard pour évoquer le PLU, les Animatrices Responsables de ce quartier : Nicole Jreijiri et Janine Machet ainsi que les représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers. Il salue les deux représentants de la police nationale : Messieurs Lionel Iché et Aymeric Durand.

Jeudi 27 avril, Jean-François Kahn sera l'invité de Sèvres Demain.

Jeudi 27 avril à 20 heures 45, Jean-François Kahn sera l'invité du Débat Sévrien animé par l'association Sèvres Demain pour présenter et débattre autour du thème d'actualité "Une autre société est elle possible?"
A cette occasion il présentera et décdicacera son livre COMME DEUX FRÈRES, Mémoires et visions croisées qu'il a écrit et publié recemment avec son frère Axel Kahn.
Licencié en Histoire, Jean-François Kahn s'achemine rapidement vers le journalisme après avoir travaillé dans un centre de tri postal et comme manoeuvre dans une imprimerie. Témoin précieux de la guerre d'Algérie, relais des médias parisiens, il devient correspondant pour 'Paris Presse', éditorialiste à Europe 1 et envoyé spécial permanent pour 'Le Monde' en Afrique du Nord. Ancien directeur de 'l'Evénement du Jeudi', il est aujourd'hui directeur-fondateur de l'hebdomadaire 'Marianne'. Essayiste de talent, il est l'auteur de nombreux ouvrages dont 'Esquisse d'une philosophie du mensonge', 'Tout change parce que rien ne change', 'De la révolution', 'Les Rebelles: celles et ceux qui ont dit non' et 'Moi, l'autre et le loup'. Doté d'un sens affûté de la répartie et d'un penchant affirmé pour la polémique, Jean-François Kahn s'en prend parfois vigoureusement à l'ordre établi et à la 'pensée unique'.

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°12 Danton-Gabriel Péri.

La réunion de quartier s'est tenue jeudi 6 avril 2006, salle Cézanne.
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Amandine Matricon, Commissaire de Police, Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, François Chavatte, Maire Adjoint, chargé de la voirie, Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué aux sports, Nathalie Martin, Conseillère Municipale déléguée, élue de ce secteur, Véronique Nauche et Michel Szego, Animateurs Responsables du quartier.
Monsieur le Maire est heureux d’accueillir dans cette salle rénovée les habitants de ce quartier venus nombreux pour cette neuvième assemblée. Il remercie Madame Amandine Matricon, Commissaire de Police, d’avoir bien voulu participer à cette réunion et présente les intervenants : Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers dont il a été le fondateur avec Jean-Pierre Fortin qui parlera du sport à Sèvres ce soir, François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la voirie, Nathalie Martin, Conseillère Municipale Déléguée à la Jeunesse et élue de ce secteur, les Animateurs Responsables de ce quartier : Véronique Nauche et Michel Szego, Hubert Charron étant excusé, le troisième animateur, retenu par ses activités professionnelles, Monsieur Pierre-Antoine Cambefort, Chef d’agence d’OPIEVOY ainsi que les représentants des services techniques et de la Vie des Quartiers.
Il propose de commencer par les sujets concernant la sécurité.

Comte-rendu analytique de la séance du conseil municipal du 3 février 2006.

Après avoir constaté que le quorum était atteint, le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en indiquant que deux points supplémentaires viennent s’ajouter à l’ordre du jour initial de la séance de ce soir. Le premier concerne la communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d’Ile-de-France pour la gestion de 1998 à 2003 et le second est relatif à la fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année 2005.
Monsieur MICHAUD regrette de ne pas avoir reçu l’ordre du jour complémentaire dans lequel se trouvaient le document de la CRC, qui fait l’objet d’un débat, et le compte rendu analytique du dernier conseil.
Le Maire assure que ces documents ont été postés le vendredi 27 janvier à 16h30. Il ajoute que le débat au sein du Conseil Municipal est prévu par la loi.
Mme CYROT précise également qu’elle n’a pas reçu ces documents.
Le Maire, constatant que deux conseillers municipaux se trouvaient dans cette situation, prévient qu’il fera des observations à la Poste sur ces dysfonctionnements, à juste titre, désagréables.
Mr MICHAUD regrette qu’un document de cette importance soit transmis si tardivement et par voie postale. Il ajoute qu’il se réserve le droit d’intervenir ultérieurement sur ce sujet tout en prenant déjà part aussi activement que possible au débat de ce soir. Quant au compte rendu analytique de la séance du 15 décembre, il ne fera pas d’observation ne l’ayant pas reçu.
Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du15 décembre 2005.
N’appelant aucune observation particulière, le compte rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2005 est approuvé à l’unanimité.
Constitution du conseil d’administration du centre hospitalier intercommunal de Chaville, Saint-Cloud, Sèvres et Ville d’Avray. Désignation des représentants de la commune de Sèvres
Le Maire explique qu’il s’agit de désigner deux représentants de la ville au conseil d’administration du centre hospitalier intercommunal de Chaville, Saint-Cloud, Sèvres et Ville d’Avray. Il ajoute que le code de la santé fixe à six le nombre des représentants des communes, dont deux pour Sèvres, deux pour Saint-Cloud, un pour Chaville et un pour Ville d’Avray. Le Maire indique que la majorité s’est accordée sur les noms de Michel BARRIER et François KOSCIUSKO-MORIZET, qui étaient les représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du CHI Jean Rostand.
Il donne ensuite la parole à Mr MICHAUD.
Mr MICHAUD souhaite savoir si les problèmes liés à la maternité et aux urgences ont évolué. Il précise que des rumeurs sur le regroupement de services de maternité à Ambroise Paré ont circulé avant d’être démenties. Ensuite, il souhaite connaître la situation actuelle des urgences à la suite des décisions prises par l’Agence Régionale de l’Hospitalisation.

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°14 du quartier Croix-Bosset

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°14 du quartier Croix-Bosset
Mercredi 8 février 2006, Salle d’évolution, sente de la Vierge
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’Environnement, François Chavatte, Maire Adjoint, chargé de la Voirie, Clémence Martinet, Claude Dujardin et René Courtin, Animateurs Responsables du quartier.
Monsieur le Maire est heureux d’être là ce soir à ce rendez-vous annuel avec les habitants de ce quartier ; il passe la parole à Grégoire de la Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, pour qu’il présente les intervenants et l’ordre du jour de la réunion.
Grégoire de La Roncière salue la présence de Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’Environnement qui nous parlera du PLU, de François Chavatte, Maire Adjoint chargé de la voirie, de Christophe Chaboud, Conseiller Municipal, de Claude Dujardin et René Courtin, Animateurs Responsables de ce quartier, ainsi que celles des représentants des services techniques de la ville et de la vie des quartiers. Il excuse l’absence de Clémence Martinet, la troisième animatrice de ce quartier, qui n’a pu venir ce soir pour des raisons de santé.