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L'ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2006.

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal:
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2006.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
2. Approbation du budget primitif 2007 (budget principal).
Rapporteur : Monsieur Detolle
3. Affectation des crédits de subvention de fonctionnement inscrits au budget primitif de l'exercice 2007 au profit du CCAS et de la Caisse des écoles, ainsi que des associations et organismes de droit privé.
Rapporteur : Monsieur Detolle
4. Budget communal de l'exercice 2006 - Décision modificative n° 2 du budget principal.
Rapporteur : Monsieur Detolle
5. Communauté d'Agglomération Val de Seine - Modification des statuts - Voirie et accessoires de voirie communautaire - Extension à la compétence de mise en lumière des bâtiments remarquables.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
6. Communauté d'Agglomération Val de Seine - Approbation d'une convention de refacturation de charges et de reversement de recettes entre la Communauté et la Commune.
Rapporteur : Monsieur Detolle
7. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame Sarinelli
8. Service public d'exploitation des marchés. Approbation du contrat de concession avec la société Lombard & Guérin.
Rapporteur : Monsieur Fein
9. Conventionnement avec les associations qui reçoivent une subvention annuelle supérieure à
23 000 euros. Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d'objectifs tripartite correspondante avec l'association Dynamic Sèvres et la Communauté d'Agglomération Val de Seine.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
10. Opérations de construction / acquisition-amélioration de logements sociaux conduites par la
SEMI-SEVRES. Approbation d'avenants aux conventions de dévolution signées avec la société.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
11. Attribution de l'indemnité de conseil.
Rapporteur : Monsieur Detolle
12. Révision des droits de voirie et des redevances d'occupation temporaire du domaine public communal.
Rapporteur : Monsieur Chavatte
13. Révision du tarif de location des salles municipales.
Rapporteur : Madame Destouches
14. Détermination des tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2006/2007.
Rapporteur : Madame Bompaire
15. Cimetière communal - Révision des tarifs.
Rapporteur : Monsieur Chavatte
16. Communication de la liste électorale - Détermination du tarif.
Rapporteur : Madame Sarinelli
17. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 2005 et 2006 pour le budget principal.
Rapporteur : Monsieur Detolle
18. Mise à la réforme de matériels informatiques.
Rapporteur : Monsieur Detolle
19. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la co-propriété du 21 Route de Gallardon, relative à l'entretien des espaces permettant l'accès à la salle polyvalente des Hauts de Sèvres et à l'Agence Postale et Municipale, ainsi qu'à la gestion des fluides des locaux concernés au sein de la
co-propriété.
Rapporteur : Madame Lucas
20. Autorisation donnée au Maire de signer avec la société Véolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, un protocole pour l'entretien et le renouvellement des appareils d'incendie publics.
Rapporteur : Monsieur Chavatte
21. Reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset.
- Autorisation au Maire de signer le marché de conduite d'opération.
- Concours d'architecte. Désignation des membres du jury du concours. Détermination du montant de la prime allouée aux candidats admis à concourir.
Rapporteur : Monsieur Leroy
22. Rénovation des installations sportives du stade des Fontaines - Autorisation donnée au Maire de signer le marché de travaux.
Rapporteur : Monsieur Fortin
23. Approbation d'une nouvelle convention de délégation de gestion du contingent préfectoral des logements sociaux à signer avec le Préfet des Hauts-de-Seine, pour une durée de trois ans à compter du 6 mai 2006.
Rapporteur : Madame Mazard
24. Approbation de conventions à signer avec le Département des Hauts-de-Seine pour le versement des subventions de fonctionnement des structures d'accueil de la petite enfance.
Rapporteur : Madame Mazard
25. Communication du rapport social 2005 établi par le Centre communal d'action sociale.
Rapporteur : Monsieur Simonnet
26. SEMI-SEVRES - Rapport annuel au Conseil sur la situation de la société.
Rapporteur : Monsieur Kosciusko-Morizet
27. Rapports annuels au Conseil municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la Commune est membre (exercice 2005).
Rapporteurs : Monsieur Guillet (Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France).
Monsieur de la Roncière (Syndicat intercommunal d’exploitation du réseau de vidéocommunication de Saint-Cloud, Sèvres et Suresnes)
28. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur Barrier

Ordre du jour complémentaire
Maison des entreprises et de l’emploi du Val de Seine – Travaux d’aménagement du Centre Jean Carmet – Demande de subvention à l’Etat – Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec l’Etat.
Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente et de l’agence postale et municipale des Hauts de Sèvres – Approbation d’avenants aux marchés de travaux (lot n° 1 « gros œuvre » - lot n° 3 « électricité » - lot n° 6 « menuiserie-bois.
Rapporteur : Monsieur Leroy
Marché de prestations de chauffage pour les bâtiments communaux – Approbation d’un avenant n° 2 au marché signé avec IDEX Energie SAS.
Rapporteur : Monsieur Leroy
Approbation d’une convention de réservation de logements avec l’Office Public Départemental d’HLM des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Madame Mazard
Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement au Club Olympique de Sèvres, au titre de l’année 2006.
Rapporteur : M. Detolle

L'ordre du jour du Conseil municipal du 12 Octobre 2006

Seront à l'ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre:
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 29 juin 2006.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Débat sur les orientations budgétaires 2007.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Budget communal 2006 - Décision modificative n° 1 du budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Garantie communale d'emprunt - Réaménagement d'un prêt par la Caisse des Dépôts et Consignations au profit de l'OPAC Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines. (OPIEVOY).
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Retrait de la garantie communale accordée à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'un emprunt destiné au financement de l'opération de construction d'un immeuble de
8 logements PLS (Prêt Locatif Social) au 20 rue des Binelles.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Retrait de la garantie communale accordée à la SAHLM La Résidence Urbaine de France pour le remboursement d'un emprunt destiné au financement d'une opération de réhabilitation de logements.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 1987 à 2006 pour le budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Autorisation au Maire de signer le marché d'assurance prévoyance statutaire du personnel communal passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
10. Approbation d'une convention de partenariat avec le club de philosophie du Lycée de Sèvres.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
11. Autorisation au Maire de signer le marché de nettoyage des bâtiments communaux relatif au lot n°4 intitulé "écoles", passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Rapporteur : Monsieur LEROY
12. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la fourniture de papier de reprographie et d'enveloppes, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Val de Seine et la commune de Boulogne- Billancourt.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
13. Marché de télécommunications - Autorisation au Maire de signer un avenant de transfert à la suite d'une fusion absorption de la société CEGETEL par la société NEUF CEGETEL.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Maison des entreprises et de l'emploi - Travaux d'aménagement du Centre Jean Carmet - Demande de subvention à l'Etat et au Département des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
15. Approbation de deux conventions à signer avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement d'une subvention et d'un prêt sans intérêt, pour le financement des travaux d'aménagement et d'équipement en matériel et en mobilier du centre Gévelot.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
16. Conventions de "Prestation de Service Unique" avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour les structures de la petite enfance. Approbation de deux avenants.
Rapporteur : Madame MAZARD
17. Prise en charge par la Commune des frais de déplacement et de restauration des membres du jury, des lauréats du concours d'écriture et des invités, venant de province pour participer à la manifestation culturelle annuelle "Têtes de l'Art".
Rapporteur : Mademoiselle MARTIN
18. Médiateur Municipal - Rapport de son activité au Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
19. Rapports annuels au Conseil Municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la commune est membre (exercice 2005).
20. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

Compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 23 mars 2006

Compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 23 mars 2006

Après avoir constaté que le quorum était atteint, le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal.
Installation de Madame Pilar DUCRET en qualité de Conseiller Municipal, en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE, Conseiller Municipal démissionnaire.
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la démission de Mademoiselle Isabelle LASNE qui, pour des raisons professionnelles et un changement prochain de domicile, a souhaité ne plus siéger au Conseil Municipal.
Après avoir remercié Mademoiselle Isabelle LASNE pour son travail et l’honnêteté de sa démarche, le Maire précise qu’il a contacté Madame Pilar DUCRET, suivant de liste, pour siéger en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE.
En application de l’article L270 du code électoral, Madame Pilar DUCRET est installée dans ses fonctions de Conseiller Municipal, en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE, démissionnaire.
2°/Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du
3 février 2006.
N’appelant aucune observation particulière, le compte rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2006 est approuvé à l’unanimité.

L'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 11 mai 2006.

Conseil municipal du 11 Mai 2006

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2006.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Programme local de l'habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Val de Seine. Avis de la Commune sur le projet.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Budget communal - Approbation du compte administratif du budget principal et du budget annexe du service de l'assainissement de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Approbation du compte de gestion du budget principal et du service annexe de l'assainissement de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe du service de l'assainissement de l'exercice 2005.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Communauté d'agglomération Val de Seine - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Détermination des attributions de compensation.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8. Octroi de la garantie communale à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'un emprunt de
3 100 000 € contracté auprès de la Société Générale, destiné au refinancement d'un prêt en cours réalisé auprès de cet établissement.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
9. Octroi de la garantie communale à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'un emprunt de
2 310 000 € contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France, destiné au refinancement d'un prêt en cours réalisé auprès du Crédit Lyonnais.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
10. Octroi de la garantie communale à la SEMI-SEVRES pour le remboursement d'emprunts d'un montant total de 14 644 213,60 euros, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, destinés au réaménagement de prêts en cours réalisés auprès de cet établissement.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
11. Acquisition, mise en service et maintenance du progiciel de gestion dématérialisée du courrier POST OFFICE - Procédure négociée - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant avec la Société Convergence Applications.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
12. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 1999 à 2005 pour le budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
13. Prise en charge par la Commune des frais de participation de Madame Marie LUCAS, Adjoint au Maire, à un voyage d'études à Séville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Capital social de la SEMI- SEVRES - Acquisition d'actions par la Ville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
15. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
16. Régime indemnitaire - Rémunération des étudiants stagiaires.
Rapporteur : Madame SARINELLI
17. Approbation d'un avenant n° 4 à la convention signée le 29 novembre 1995 fixant les modalités de participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Jeanne d'Arc.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
18. Révision du règlement intérieur des structures de la petite enfance.
Rapporteur : Madame MAZARD
19. Acquisition auprès de la SEMI SEVRES du local sis 9 Grande Rue - Salle Alphonse Loubat.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
20. Acquisition auprès de la SEMI SEVRES d'un emplacement de stationnement extérieur pour le service des Archives municipales au 20 rue des Binelles.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
21. Cession gratuite à la SEMI SEVRES des parcelles d'espaces verts de la Résidence Glatigny - 136/142 Grande Rue appartenant à la Ville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
22. Travaux de réhabilitation de la Crypte des Anciens Combattants du cimetière communal - Demande de subvention au Département des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
23. Création du Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique intercommunal de Sèvres, Chaville et Ville-d'Avray "Entour'âge" - Ratification des statuts de l'association.
Rapporteur : Monsieur SIMONNET
24. Convention de participation de la Ville de Sèvres au financement du Fonds départemental de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2006.
Rapporteur : Madame MAZARD
25. Demande de la société KOSMOS, sise à Sèvres, 1 avenue de la Cristallerie, en vue de bénéficier d'une dérogation préfectorale au principe du repos hebdomadaire le dimanche. Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur DE SAINT JORES
26. Communication au Conseil Municipal des avis d'appel public à la concurrence publiés par la Commune pour les marchés d'un montant supérieur à 210 000 euros HT
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
27. Compte rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

Comte-rendu analytique de la séance du conseil municipal du 3 février 2006.

Après avoir constaté que le quorum était atteint, le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en indiquant que deux points supplémentaires viennent s’ajouter à l’ordre du jour initial de la séance de ce soir. Le premier concerne la communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d’Ile-de-France pour la gestion de 1998 à 2003 et le second est relatif à la fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année 2005.
Monsieur MICHAUD regrette de ne pas avoir reçu l’ordre du jour complémentaire dans lequel se trouvaient le document de la CRC, qui fait l’objet d’un débat, et le compte rendu analytique du dernier conseil.
Le Maire assure que ces documents ont été postés le vendredi 27 janvier à 16h30. Il ajoute que le débat au sein du Conseil Municipal est prévu par la loi.
Mme CYROT précise également qu’elle n’a pas reçu ces documents.
Le Maire, constatant que deux conseillers municipaux se trouvaient dans cette situation, prévient qu’il fera des observations à la Poste sur ces dysfonctionnements, à juste titre, désagréables.
Mr MICHAUD regrette qu’un document de cette importance soit transmis si tardivement et par voie postale. Il ajoute qu’il se réserve le droit d’intervenir ultérieurement sur ce sujet tout en prenant déjà part aussi activement que possible au débat de ce soir. Quant au compte rendu analytique de la séance du 15 décembre, il ne fera pas d’observation ne l’ayant pas reçu.
Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du15 décembre 2005.
N’appelant aucune observation particulière, le compte rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2005 est approuvé à l’unanimité.
Constitution du conseil d’administration du centre hospitalier intercommunal de Chaville, Saint-Cloud, Sèvres et Ville d’Avray. Désignation des représentants de la commune de Sèvres
Le Maire explique qu’il s’agit de désigner deux représentants de la ville au conseil d’administration du centre hospitalier intercommunal de Chaville, Saint-Cloud, Sèvres et Ville d’Avray. Il ajoute que le code de la santé fixe à six le nombre des représentants des communes, dont deux pour Sèvres, deux pour Saint-Cloud, un pour Chaville et un pour Ville d’Avray. Le Maire indique que la majorité s’est accordée sur les noms de Michel BARRIER et François KOSCIUSKO-MORIZET, qui étaient les représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du CHI Jean Rostand.
Il donne ensuite la parole à Mr MICHAUD.
Mr MICHAUD souhaite savoir si les problèmes liés à la maternité et aux urgences ont évolué. Il précise que des rumeurs sur le regroupement de services de maternité à Ambroise Paré ont circulé avant d’être démenties. Ensuite, il souhaite connaître la situation actuelle des urgences à la suite des décisions prises par l’Agence Régionale de l’Hospitalisation.

Ordre du jour du conseil municipal du 23 mars 2006.

Le Conseil Municipal se réunit le 23 Mars 2006. Si vous souhaitez des précisions ou donner votre avis sur certains points à l'ordre du jour, nous nous en ferons vos interprètes auprès des élus de gauche du conseil.
Ordre du jour:
1. Installation de Madame Pilar DUCRET en qualité de Conseiller Municipal, en remplacement de Mademoiselle Isabelle LASNE, Conseiller Municipal démissionnaire.
Rapporteur: Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 3 février 2006.
Rapporteur: Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Fixation des taux des trois impôts communaux pour l'année 2006.
Rapporteur: Monsieur DETOLLE
4. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur: Madame SARINELLI
5. Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de mise à disposition de services de la Communauté d'Agglomération du Val de Seine à la commune de Sèvres.
Rapporteur: Madame SARINELLI
6. Fixation de l'indemnité annuelle versée aux agents des services fiscaux.
Rapporteur: Monsieur DETOLLE
7. Autorisation au Maire de signer les marchés négociés pour les travaux de réhabilitation de la salle polyvalente et de l'agence postale des
Hauts-de-Sèvres.
Rapporteur: Monsieur LEROY
8. Application des dispositions de l'article 138 du code des marchés publics et de l'article L.2122-23 du code général des collectivités territoriales -
Communication au Conseil Municipal des marchés publics conclus pendant l'année 2005.
Rapporteur: Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
9. Révision des tarifs scolaires et périscolaires pour l'année 2006/2007 :
- cantines scolaires
- centres de loisirs municipaux
- garderies du matin
- ramassage scolaire
Rapporteur: Madame BOMPAIRE
10. Centres de loisirs municipaux - Détermination des tarifs applicables aux familles dont les enfants participent aux "nuitées" organisées pendant les vacances d'été 2006.
Rapporteur: Madame BOMPAIRE
11. Approbation de l'avenant n°1 à la convention et au contrat de projet à signer avec la Caisse d'Allocations Familiales et le Département des Hauts-de-Seine, relatif aux conditions de versement des aides financières aux frais de fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles.
Rapporteur: Madame MAZARD
12. Approbation de la délibération du comité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) du 30 janvier 2006 portant sur l'adhésion de la commune de Carrières-sur-Seine (Yvelines ).
Rapporteur: Monsieur CHAVATTE
13. Désignation du Conseiller Municipal remplaçant Mademoiselle Isabelle LASNE à la commission de la famille, des affaires sociales, de la jeunesse, de la culture, des sports et des loisirs.
Rapporteur: Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
14. Communication au Conseil Municipal des avis d'appel public à la concurrence publiés par la Commune pour les marchés d'un montant supérieur à 210 000 € HT.
Rapporteur: Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
15. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur: Monsieur BARRIER

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2005.

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2005
- Compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du
17 novembre 2005.
Tout en précisant qu’il approuvera ce compte-rendu sans y apporter de corrections, Monsieur PUZIN fait observer que la retranscription de son intervention figurant en page 15 n’est pas suffisamment précise et quelque peu compliquée pour le satisfaire complètement.
Le Maire note que Monsieur PUZIN ne modifie pas le compte-rendu pour autant.
Monsieur MICHAUD fait remarquer, pour sa part, que la réponse du Maire figurant en page 5 à l’observation qu’il avait formulée sur le manque de visibilité à moyen terme des investissements envisagés, n’est pas complètement rapportée. En effet, le Maire s’était engagé à renforcer les efforts réalisés pour aller vers plus de lisibilité, ce qui n’apparaît pas au compte-rendu.
Le Maire accepte que le compte-rendu soit complété dans ce sens.
Sous réserve de cette correction, le compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2005 est approuvé à l’unanimité.
- Débat sur le projet de PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) dans le cadre de l’élaboration du PLU (Plan Local d’Urbanisme).
Mademoiselle CANDELIER fait une première remarque sur le peu de temps dont les Conseillers municipaux ont disposé pour travailler le document qui leur a été remis qui est important pour l’avenir de la Ville.
Elle a bien noté dans le rapport de présentation qu’il s’agissait d’un projet et qu’il serait amené à évoluer ; aussi, elle espère que la concertation sera large et qu’elle permettra d’enrichir ce document.
Mademoiselle CANDELIER déplore, par exemple, que la commission ait eu lieu seulement hier et que les Conseillers n’aient pas eu le temps d’examiner le document de manière approfondie. Elle fera donc les remarques principales qu’appelle ce projet, sachant que son groupe s’exprimera au cours des consultations ultérieures.

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 novembre 2005.

Compte-rendu analytique de la séance du conseil municipal du 17 novembre 2005
Après avoir ouvert la séance et constaté que le quorum était atteint, le Maire rend hommage à Monsieur Jean CAILLONNEAU, Maire de Sèvres de 1983 à 1995, décédé le 11 novembre 2005, en ces termes :
« Mes chers collègues, je voudrais vous rappeler que Jean CAILLONNEAU nous a quitté vendredi matin. Il est décédé d’une attaque cardiaque brutale et n’a pas pu être réanimé, une demi-heure avant les cérémonies du 11 novembre et, comme a dit son épouse, il n’a pas souffert. Je crois que nous connaissons tous Jean, beaucoup d’entre-nous, sur tous les bancs de la majorité et de l’opposition, ont siégé avec lui dans les deux mandats qu’il a assurés comme Maire de la ville ; il n’est donc pas besoin de rappeler, en détail, sa vie.

A l'ordre du jour du conseil municipal, ce soir:

Ordre du jour:
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2005.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Débat sur le projet de PADD (Plan d'Aménagement et de Développement Durable) dans le cadre de l'élaboration du PLU (Plan Local d'Urbanisme).
Rapporteur : Madame LUCAS
3. Approbation du budget primitif 2006 (budget principal).
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Budget communal 2005 - Décision modificative n° 3 du budget principal et n° 1 du budget annexe de l'assainissement.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Suppression de la ZAC "Sèvres Manufacture".
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. SEMI-SEVRES - Modification des statuts de la société.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
7. SEMI-SEVRES - Communication du Maire sur la situation financière de la société.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
8. Modalités de transfert, au sein de la Communauté d'Agglomération du Val de Seine, des agents communaux exerçant l'intégralité de leurs fonctions au sein de services ou parties de services transférés.
Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Mise à disposition partielle de la Communauté d'Agglomération du Val de Seine de services de la commune de Sèvres au titre de la gestion de compétences communautaires - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Rapporteur : Madame SARINELLI
10. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
11. Personnel communal - Régime des astreintes et des interventions.
Rapporteur : Madame SARINELLI
12. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 1993 à 2005 (budget principal) et pour l'année 1998 (service annexe de l'assainissement).
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
13. Comptabilité communale M14 : étalement et amortissement de la charge relative aux études et recherches relevant de la section de fonctionnement.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Détermination des tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2005/2006.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
15. Cimetière communal - Révision des tarifs.
Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
16. Révision des droits de voirie et des redevances d'occupation temporaire du domaine public communal.
Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
17. Révision du tarif de location des salles municipales.
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
18. Rapport annuel au Conseil Municipal sur l'activité du Syndicat intercommunal de vidéocommunication Saint-Cloud, Sèvres, Suresnes et du Syndicat intercommunal pour l'équipement sanitaire et social de Sèvres, Chaville et Ville d'Avray (exercice 2004).
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
19. Rapport annuel au Conseil Municipal sur l'activité du Syndicat intercommunal pour l'équipement sanitaire et social de Sèvres, Chaville et Ville d'Avray.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
20. Communication au Conseil Municipal des avis d'appel public à la concurrence publiés par la Commune concernant les marchés d'un montant supérieur à 230 000 euros HT
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
21. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

Compte-rendu de l’Assemblée du quartier n°6 Beau-Site Pommerets

Cette réunion s'est tenue mercredi 7 décembre 2005, dans les locaux de l'école maternelle Beauregard.
Intervenants : François Kosciusko-Morizet, Maire de Sèvres, Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, Marie Lucas, Maire Adjoint chargé de l’Environnement, François Chavatte, et Christine Destouches, Maires Adjoints élus de secteur pour Le Coteau Rive Gauche, Jean-Pierre Fortin, Conseiller Municipal Délégué aux Sports, Christiane Lepère et Annie Ziliani, Animateurs Responsables du quartier.
Monsieur le Maire remercie Madame Inès Galan, Directrice de la maternelle, de sa présence ainsi que les habitants de ce quartier venus nombreux à cette neuvième assemblée. Il passe la parole à Grégoire de La Roncière, Maire Adjoint chargé de la Vie des Quartiers, pour présenter les intervenants.